Imprimer

Mémoire sur l'Hautye

« En faveur des habitans de Triel, Chanteloup et Pisse-Fontaine »

Pour télécharger le document : Mémoire_sur_l'Hautye

Petite explication sur ce document historique

La « montagne » de l'Hautil à fait l'objet de nombreux litiges au cours des siècles entre les habitants de Triel, Pissefontaine et Chanteloup d'une part et les seigneurs et possesseurs de fiefs d'autre part. « Depuis un temps immémorial », les habitants de ces communes jouissaient d'un « droit de pâturage » sur les terres arides du plateau de l'Hautil.

A la fin du XVIIIe siècle des possesseurs de fiefs se sont approprié une partie des terres du plateau, d'autres, « enhardis par les lois révolutionnaires », ont entrepris de les défricher, tout cela au plus grand mépris pour les droits des habitants de Triel, Chanteloup « et autres ».

 

Dans son MÉMOIRE SUR L'HAUTYE, qui a été rédigé selon MM. Beaujard et Biget (Triel-sur-Seine, son histoire, ses légendes) vers 1805-1806, le maire de l'époque, M. Armerie, vient défendre les droits de ses administrés en rappelant tous les édits et ordonnances qui ont été publiés au fil des ans en faveur de leur « droit de pâturage ». Il rappelle que les terres de l'Hautil « ...appartiennent au public ; personne, si ce n'est le gouvernement, n'en est le propriétaire... » et s'appuyant sur un jugement rendu à Dijon en 1664, affirme que « ...quand une communauté a une possession immémoriale, il n'est pas besoin qu'elle représente titre ou paiement de redevance. »

 

L'histoire ne dit pas si M. Armerie a obtenu satisfaction et s'il a pu rétablir ses administrés dans leur droit.

 

Jean-Claude

 

Vous avez aimé cet article ... Faites-le savoir !

Submit to DeliciousSubmit to DiggSubmit to FacebookSubmit to Google PlusSubmit to StumbleuponSubmit to TechnoratiSubmit to TwitterSubmit to LinkedIn